De L'Elite Royal Dog

De L'Elite Royal Dog Dogue de Bordeaux

Dogue de Bordeaux

Réservation

Réservation

Exemple de contrat de réservation





ELEVAGE DE l’Elite Royal Dog

N° éleveur : 662024 / N° affixe :78876

N° siret : 52414460700040

Capacité N°66151

Mme Blanc Emmanuelle

Lieu dit « Barciet »

32340 Plieux

TEL : 06 11 87 77 90

eliteroyaldog@yahoo.com



ATTESTATION DE RESERVATION

Je soussigné (e),

NOM et PRENOM :

Né (e) le : à

ADRESSE : CP/Ville :

Téléphone:

Email : ........................................................

Profession :

Par la présente, je confirme ma réservation :

Pour 1 chiot Dogue de Bordeaux femelle/ Mâle

Choix de portée : collier..............................

Le nom commencera par T en cette année 2022 .

Choix du chiot avant ses 6 semaines de vie .



Race : Dogue de Bordeaux Robe : Fauve masque marron

Né (e) de portée inscrite au LOF du mariage :



- ....................................................... LOF ..................

Et

-........................................................LOF : ......................



Né (e) le : ........................................................... à Plieux 32340 France et disponible jusqu’à ses 11 semaines.

Date à laquelle sans départ du chiot celui-ci sera considéré comme placé en pension avec la facturation que cela engendre soit :

11 euros de frais de garde et de nourriture par jour. A la pension canine Innovadog

Au-delà de 30 jours sans indemnisation, l’animal sera considéré comme abandonné et l’acquéreur sera contacté par un huissier de justice l’informant des procédures en cours.



Prix : 1800 euros pour un chiot destiné à la compagnie sans garantie de reproduction ou de résultats en expositions canines mais garantie de confirmation. (identifié, primo-vaccin, vermifugé, contrôle vétérinaire, kit chiot, livret d’information..)

"TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts"





Afin de bloquer ma réservation, je joins en retour l’attestation signée et datée ; accompagnée d’un règlement minimum de 550 Euros encaissables constituant une fraction du chiot par chèque, par virement ou espèce si attestation signée à l’élevage, paiement de l’acompte en 2 fois possible avant les 8 semaines du chiot). (Un exemplaire signé par l’éleveur est envoyé à l’acheteur, ou remise en mains propres)



A savoir sur le chiot objet de la présente réservation :

L’éleveur ne peut ni au jour de la réservation ni au jour du départ du chiot savoir par avance si le chiot sera un excellent chien au regard des juges pour obtenir des résultats en exposition, ni savoir par avance si une femelle aura la possibilité d’avoir des ovulations de qualité suffisante pour faire un jour des chiots.

L’acquéreur en a conscience et le reconnait ce jour. Le chiot ici présent possède les caractéristiques physiques et le pedigree d’un dogue de Bordeaux. L’acquéreur a été informé des qualités physiques et de caractère des parents mais également de leur note aux dépistages de santé effectués.



Départ du chiot :



Je viendrai chercher le chiot à l’Elevage de l’Elite Royal Dog à Plieux 32340 selon les dates proposées par l’éleveur .



Mention spéciale : En cas de confinement national, régional ou départemental pour des raisons sanitaires; le coût du transport sera à la charge de l'acquéreur à savoir en moyenne 50 cts/km facturé par un transporteur professionnel. La date du départ sera alors fixé directement avec le transporteur.



La responsabilité du vendeur ne peut être mise en cause si un accident de quelque nature que ce soit venait à se produire lors du transport. Il ne sera aucunement sollicité pour indemniser l’acquéreur ou transporter lui-même à ses frais le chiot ici présent.

Si le chiot doit rejoindre l’étranger, tous les frais de transport sont à la charge de l’acquéreur.

Si le chiot ne pouvait être livré pour quelques raisons que ce soit par le vendeur, l’acompte sera transféré sur l'achat d'un autre chiot ou d’un chiot sur la portée suivante voire remboursé

Cet acompte sera acquis au vendeur en cas de désistement par l’acheteur.

La signature de ce document vaut pour acceptation des clauses qui en sont inscrites.

.

JE SOLLICITE UN PAIEMENT EN ………………. FOIS ET JE JOINS MES CHEQUES

AVEC LEURS MOIS d’encaissement inscrits au dos (encaissement le 10 du mois hors réservation), une photocopie de ma carte d’identité. (chèques au nom de la personne indiquée sur la pièce d’identité).

Dans un cas de paiement en 2 ou plusieurs fois

Ou JE SOLDERAI LE CHIOT EN VENANT LE CHERCHER, POUR UN MONTANT QUE JE RESTE A DEVOIR de 1200 euros (après encaissement de la réservation) en espèces sur place, ou chèque(s) ; réceptionné par le vendeur au nom De BLANC Emmanuelle.

En cas de paiement par virement bancaire :

L’intégralité de la somme due soit 1800 euros devra être réglée avant départ du chiot. Le chiot ne quittera pas l’élevage avant solde.

IBAN :FR76 1690 6001 4087 0237 3398 442



JE M'ENGAGE A ELEVER CE CHIEN, DANS LE RESPECT DE CELUI CI, A LUI APPORTER TOUS LES SOINS DONT IL AURA BESOIN, A RESPECTER LES DATES DE RAPPEL DE VACCIN,LES VERMIFUGES,SON TOILETTAGE,SA NOURRITURE,SA DETENTION ET SON BIEN ETRE.



Mention spéciale :

Les parents sont Homozygote normal (sain) au test HFH-B du Laboratoire Antagène pour la kératodermie naso plantaire (HPK) .



Modalité du règlement pour la cession du chiot : (mode de paiement et montant)

Acompte de 600 euros versé de la manière suivante : ( rayer les mentions inutiles)

Chèque / virement bancaire / espèces en 1 mensualités / 2 mensualités



En cas d'acompte par virement bancaire au nom de Emmanuelle Blanc

IBAN : FR76 1690 6001 4087 0237 3398 442

BIC : AGRIFRPP869

Banque Crédit Agricole



Solde : ( rayé la mention inutile )

en espèces en totalité au jour du départ du chiot OU Réglé en ….....fois par chèque bancaire encaissables à 1 mois d'intervalle..

 


MEDIATION :


 


Votre éleveur est affilié à la SNPCC. Dans le cadre de l'obligation de désignation d'un médiateur de la consommation. Nous designons le médiateur rattaché à la SNPCC dont voici les coordonnées :


Yves Legeay 22 boulevard A.Mitterand 44200 Nantes. Site :https://mediateurprofessionchienchat.fr/ Email : mediateur-conso-snpcc.com




Fait LE :     /     /2022 A Plieux.



L’acheteur (Bon pour acceptation)

SIGNATURE DE L ACHETEUR : LU ET APPROUVE











Le vendeur : Mme Blanc Emmanuelle

Signature :